Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLUTRE
SARJEANT Anthony

Numéro de dépôt :
1561271
Date de dépôt :
17/11/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/11/1999
LA SOLUTRE de SARJEANT Anthony

Présentation de la marque LA SOLUTRE

Déposée le 17 novembre 1989 par SARJEANT Anthony auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA SOLUTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SARJEANT Anthony, domicilié(e) Le Moulin de Margaux, 33460 MARGAUX - France.

La marque LA SOLUTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561271.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTRE est expirée depuis le 17 novembre 1999.

SARJEANT Anthony a également déposé les autres marques suivantes : TROIS MOULINE , TUFERA , MOULINE DE LOMAS , Les Liards , LA SOLUTRÉ , L'ARRIVEE CUVEE BOIS , Les Beaubery , LES ROSIERS , BASIO , TROIS MOULINE


SARJEANT Anthony - Le Moulin de Margaux, 33460 MARGAUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18

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